Conditions Générales d'Utilisation
de TARENTELLE.COM

 

Présentation du site

Il est précisé aux utilisateurs du site TARENTELLE.COM l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire: LA TARENTELLE ASBL - BCE 0890.381.707 - 7, clos des Rocailles - 1410 WATERLOO
  • CréateurUSHUYA.COM
  • Responsable publication: Pierre JANSSENS, Président – contact [at] TARENTELLE.COM
  • Hébergeur: OVH – Roubaix (FR)

 

Conditions générales d’utilisation du site.

L’utilisation du site TARENTELLE.COM implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site TARENTELLE.COM sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par TARENTELLE.COM, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site TARENTELLE.COM est mis à jour régulièrement par TARENTELLE.COM ou ses partenaires. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site TARENTELLE.COM a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'organisation. La Tarentelle ASBL s’efforce de fournir sur le site TARENTELLE.COM des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site TARENTELLE.COM sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site TARENTELLE.COM ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Sauf mention contraire, La Tarentelle ASBL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La Tarentelle ASBL. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales.

Limitations de responsabilité.

La Tarentelle ASBL ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site TARENTELLE.COM, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. La Tarentelle ASBL ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site TARENTELLE.COM.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) peuvent être à la disposition des utilisateurs. La Tarentelle ASBL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, La Tarentelle ASBL se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

 

 

Cookies.

La navigation sur le site TARENTELLE.COM est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur et son navigateur afin limiter, suspendre ou interdire l’installation des cookies. Nous vous prions de vous référencer au manuel en ligne ou à l'aide en ligne (fonction "aide" ou "help") de votre navigateur.

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  • "720planD" et "720planBAK" : il s'agit de 2 cookies techniques dont l'usage est propre à notre hébergeur OVH à Roubaix (FR) et qui permet, entre autres, d'assurer la répartition de la charge sur les serveurs

Cette liste est contrôlée et mise à jour régulièrement. Toutefois il est à noter que malgré toute notre vigilance, des cookies installés par des tiers de confiance peuvent échappé à notre contrôle.

Hyperliens

Nous proposons, à titre de référence ou de complément d'information, des hyperliens vers des site tiers. Cette usage est fait en toute bonne foi afin de prolonger l'information présente sur TARENTELLE.COM à partir de site Web notoirement public. S'il tel ne devait pas être le cas ou si l'auteur d'un site tiers liés souhaite que certains liens vers les sites dont il aurait la responsabilité, il peut de nous prévenir au moyen du formulaire de contact afin que nous procédions à la suppression des hyperliens incriminés dans les meilleurs délais.

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site TARENTELLE.COM est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nivelles

 

 

 

 

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